Conseil du 14 novembre 2014

Délibération du Vu les délibérations de la Communauté de Communes D.201075 du 23/06/2010 et D2012.12.190 du 11/12/2012 ; Considérant que la parcelle CI N°246, de 654 m², doit être cédée à M.Christian DUTHEIL dans le cadre d’échanges de terrains liés à des travaux d’assainissement collectif ; Considérant que cette parcelle appartient à la commune de Champniers qui, dans sa délibération AFU-140409-07 du 9 avril 2014, accepte de céder cette parcelle à titre gratuit à la Communauté de Communes Braconne et Charente ; Le … Lire la suite

Conseil du 14 septembre 2012

2012 – 06 – 01 : ÉTUDE DU DEVIS DE MISE AUX NORMES DE LA SALLE POLYVALENTE. Monsieur le Maire présente aux membres du Conseil Municipal le devis proposé par la société BRUNET pour la remise aux normes électricité, gaz et sécurité de la salle polyvalente. Le montant prévisionnel est de l’ordre de 10000 € HT. Etant donné l’importance de la somme nous allons consulter d’autres entreprises afin de préparer un programme de travaux sur l’exercice 2013. D’autre part nous … Lire la suite